Règlement intérieur

L’Ensemble Scolaire Privé Saint-Clément est un établissement catholique d’enseignement.

            Le Projet Educatif de l’Etablissement se réfère aux missions données par les Evêques de France aux Etablissements catholiques d’enseignement, (statut de l’ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE du 18 avril 2013).

            Les parents en inscrivant leur enfant dans cet établissement s’engagent à respecter les convictions, les objectifs et les moyens mis en œuvre par les membres de la Communauté Educative pour réaliser les missions données par l’Etat et par l’Eglise Catholique.

La Communauté Educative est composée par les élèves et les parents, le directeur et les enseignants, les éducateurs et les personnels de l’établissement, ainsi que les membres du Conseil d’Administration de l’établissement.

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La discipline doit être considérée par chacun comme un moyen indispensable pour participer, positivement, à la vie d’un groupe dont le projet est nettement précisé. En effet, le but fixé à l’ensemble des personnels, associés aux parents, est d’assurer, dans un climat à la fois exigeant et ouvert au dialogue, une éducation et une instruction qui permettent le développement harmonieux des aptitudes physiques, morales, intellectuelles et spirituelles de chaque élève.

Le travail scolaire

Les élèves sont tenus au devoir d’assiduité. Ils assistent à tous les cours. Ils arrivent à l’heure et participent activement et sans aucune réserve aux activités organisées par les enseignants dans et hors l’établissement. Tout refus délibéré, toute attitude négative répétée entraîne une sanction appropriée.

Les élèves doivent fournir un travail sérieux et régulier. Ils doivent obligatoirement remettre les travaux demandés par les enseignants selon les modalités fixées par ces derniers.

Le contrôle des connaissances fait l’objet de travaux écrits et oraux, effectués en classe ou dans le cadre de devoirs surveillés spécifiques.

Les études du soir (17h15/18h45), permettent le travail personnel. La présence des demi-pensionnaires y est facultative et fait l’objet d’une inscription préalable auprès du Conseiller d’Education. Les élèves demi-pensionnaires inscrits à cette étude sont tenus de prévenir en cas d’absence et fournir un justificatif écrit, signé par les parents pour les élèves mineurs.

Les notes obtenues sont communiquées aux familles régulièrement par l’intermédiaire des relevés de notes et des bulletins trimestriels et accessibles également par le serveur Ecole Directe.

Il est indispensable de demander des entretiens aux professeurs lorsque des difficultés apparaissent ou lorsque les résultats scolaires semblent insuffisants.

La demande d’entretien avec les professeurs se fait par l’intermédiaire du carnet de correspondance et/ou par le serveur Ecole Directe.

Discipline Générale

Le respect mutuel exige la politesse dans les attitudes et le langage, la réserve et une tenue correcte. Dans les activités scolaires, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur de l’établissement, un comportement qui laisserait à désirer entraîne une sanction. Celle-ci sera laissée à l’appréciation de la direction.

Toute attitude de l’élève, tout signe volontaire et apparent de manipulation ou de prosélytisme considéré, après dialogue, comme portant atteinte à la dignité de la personne ne sera pas accepté dans l’établissement et pourra entraîner une exclusion.

Chaque personne dispose d’un droit exclusif sur son image. Le fait de capter l’image d’un membre de la Communauté Educative sans son autorisation et qui plus est de diffuser cette image dans le but de ridiculiser cette personne ou d’une diffamation sera sanctionné : les sanctions pourront aller jusqu’à la convocation devant le conseil de discipline. Le fait de porter atteinte à l’honneur, la considération, à la dignité d’une personne peut, par ailleurs, entraîner des poursuites civiles voire pénales.

Les bousculades, les cris, les dégradations, la grossièreté du langage, une tenue incorrecte, l’usage d’objets dangereux, les courses dans les couloirs, les graffitis, etc… perturbent la vie scolaire. Cette liste ne saurait être exhaustive. Aussi, les éducateurs se réservent le droit d’apprécier ce qui gêne la vie commune et d’exiger des élèves qu’ils adoptent un comportement conforme aux choix éducatifs de l’établissement.

En ce qui concerne les dégradations, les élèves responsables des faits seront sanctionnés et une facturation sera adressée à la famille. La sanction est laissée à l’appréciation de la Direction.

Une tenue vestimentaire correcte et une apparence physique soignée sont exigées. L’usage du survêtement est autorisé uniquement pour les cours d’Education Physique et Sportive. Les élèves devront éviter toute forme d’excentricités (piercing, maquillage et coiffure outranciers, sous-vêtements apparents,…). La direction se réserve le droit d’en fixer les règles applicables à tous les élèves. Le non respect de celles-ci peut entraîner une sanction.

Les Sanctions

Les observations

Les observations ne sont pas des sanctions mais des outils « médiation » de la classe qui permettent aux professeurs principaux de réguler le fonctionnement des élèves en classe ou sur les temps de travail.

Les observations sont consignées par les professeurs, et éventuellement par les éducateurs de vie scolaire en charge des études du soir, dans le cahier de la classe sur une fiche hebdomadaire. Les élèves qui ne respectent pas les consignes simples de comportement et/ou de travail peuvent faire l’objet d’une « observation » que ce soit sur les temps de classe ou les temps d’étude.

A la fin de chaque semaine, le professeur principal  fera le bilan pour chaque classe. Les élèves qui auront accumulé trop d’observations « négatives » pourront être sanctionnés d’une retenue, d’un rappel à l’ordre (envoyé via la messagerie Ecole Directe) ou d’une autre sanction à l’appréciation du professeur principal. Ce dernier pourra également valoriser les élèves n’ayant pas été notés sur la fiche d’observations ou ayant reçu des remarques positives pour leur comportement ou l’investissement dans leur travail ou les activités de la classe.

Le permis (permis à points : 1 point = 1 rappel à l’ordre)

Le permis est un document remis aux élèves sur chaque période. L’élève en est responsable et doit toujours l’avoir sur lui sur les temps pédagogiques. Ce permis permet à l’élève de faire le suivi des sanctions afin de lui permettre de réagir et de se reprendre.

Sur les temps pédagogiques, tout manquement répété à la discipline ou au travail, le manque de respect des personnes, des consignes et des règles de vie peuvent être sanctionnés d’une ou plusieurs pénalités sur le permis à points de l’élève. Le règlement du permis est noté sur celui qui est remis aux élèves.

Douze points sont attribués par période et chaque pénalité coûte un point. Au bout de trois points perdus sur le permis, une médiation est effectuée et une sanction est prise. Il y a ensuite une progression des mesures et des sanctions pouvant aller, si nécessaire  jusqu’au Conseil de Vie Scolaire ou au Conseil de Discipline.

Attention : chaque point perdu entraîne un rappel à l’ordre consigné sur la fiche élève et consultable sur Ecole Directe rubrique « vie scolaire ».

LES SANCTIONS

 La retenue

Des retenues exceptionnelles peuvent être organisées les mardis soir de 17h15 à 18h45 pour les élèves demi-pensionnaires et le mercredi après les cours de 14h00 à 15h30 pour les internes. Pour ces retenues, les familles seront averties avant la date fixée par le Conseiller d’Education. Ces retenues sont données uniquement pour des manques de travail avérés et répétés, elles sont décidées par le professeur principal et le Conseiller d’Education ou le Conseil de Classe. Toute absence en retenue sans justificatif sera sanctionnée.

• Cinq retenues pour manque de travail, dans le trimestre, entraînent un avertissement écrit.
• Plusieurs avertissements peuvent entraîner une convocation du Conseil de Vie Scolaire, une exclusion temporaire ou une convocation devant le Conseil de Discipline.

Des retenues peuvent avoir lieu sur les temps de la pause méridienne pour rattraper des contrôles, refaire ou faire un travail. Elles sont à la discrétion des enseignants qui se chargeront de prévenir oralement les élèves et/ou les parents afin de convenir du jour et de l’heure.

Le devoir supplémentaire

Effectué ou non dans l’établissement. Dans le cas où il est effectué à la maison, il devra être signé par les parents.

Le travail d’intérêt général

Il pourra être donné pour des mauvais comportements à répétition (temps de vie scolaire, réfectoire…) ou suite à des dégradations volontaires selon l’appréciation de la Direction. Ils auront lieu entre 12h00 et 13h45 tous les jours ou en fin d’après-midi de 17h00 à 18h45 les lundis, mardis et jeudis.

Le rappel à l’ordre

Sur les temps de vie scolaire et sur les temps pédagogiques, tout manquement répété au travail en classe et/ou en étude, à la discipline, le manque de respect des personnes, des consignes et des règles de vie, la perte de point sur le permis … fera l’objet d’un rappel à l’ordre écrit et adressé, dans les meilleurs délais via la messagerie Ecole Directe, à l’élève et à sa famille.

L’accumulation d’observations peut également être sanctionnée par un rappel à l’ordre.

Pour information :

NB : les rappels à l’ordre donnés sur les temps pédagogiques (cours et étude) sont comptabilisés séparément de ceux donnés par la Vie Scolaire.

L’avertissement

L’avertissement sanctionne l’élève lorsque ce dernier a été sanctionné par au moins six rappels à l’ordre en classe ou en vie scolaire sur une période ou cinq retenues sur le trimestre, mais également pour des faits jugés graves.

Dans tous les cas, l’avertissement est notifié par écrit à l’élève et sa famille par un courrier ou un courriel via la messagerie Ecole Directe.

Un avertissement peut être donné par le conseil de classe pour des problèmes de mauvais comportement en classe ou pour un manque de travail. Dans ce cas précis, il est notifié au bas du bulletin trimestriel.

Attention, plusieurs avertissements, quels qu’ils soient, peuvent entraîner la convocation du Conseil de Vie Scolaire, une exclusion temporaire ou une convocation devant le Conseil de Discipline.

Le Conseil de Vie Scolaire

Dernière instance avant le Conseil de Discipline, le Conseil de Vie Scolaire réunit le Directeur ou son représentant, le Professeur Principal ou un autre Professeur, le Conseiller d’Education ou son représentant en présence de l’élève et si possible de sa famille pour les élèves mineurs. Il permet de faire le point et de fixer des règles sur lesquelles l’élève s’engage par écrit sur une période donnée. Ces engagements peuvent faire l’objet ou non d’une évaluation. Le Conseil de Vie Scolaire peut se tenir suite à une convocation par courrier, par courriel ou par téléphone dans les meilleurs délais.

L’exclusion temporaire

La direction peut prononcer l’exclusion temporaire d’un élève ayant manqué gravement aux dispositions du présent règlement. Cette décision est laissée à l’appréciation de la direction.

Le Conseil de Discipline

Une attitude d’indiscipline généralisée, l’accumulation de sanctions, un manquement grave au respect des personnes, des actes de violence ou la mise en danger d’autrui, le manque ou le refus caractérisés de travailler peuvent entraîner une convocation de l’élève devant le Conseil de Discipline.

Sur l’avis de cette instance, le Chef d’Etablissement, peut décider d’une exclusion temporaire ou définitive.

Dans certains cas laissés à l’appréciation de la Direction, la convocation en Conseil de Discipline peut être assortie d’une exclusion de l’établissement à titre conservatoire, si c’est nécessaire, en attendant la tenue du Conseil de Discipline.

Le Conseil de Discipline est constitué par le Conseil de Direction auquel se joignent le Professeur Principal de la classe de l’élève et deux représentants des élèves.

Aucune autre personne ne peut siéger dans cette instance sans l’accord écrit du Chef d’Etablissement et selon les modalités qu’il a fixées. Les parents d’élèves du Collège Saint Clément peuvent faire appel de la décision du Conseil de Discipline dans un délai de huit jours après notification de celle-ci.

Alcools, drogues, boissons ou produits à caractères « dopants ou stimulants »

L’introduction et la consommation d’alcool ou de produits stupéfiants dans l’enceinte de l’établissement ou lors de sorties sont formellement interdits et sont passibles du Conseil de Discipline. Les services de police et de justice seront informés immédiatement par la direction de ces actes délictueux.

L’introduction ou la consommation de boissons ou produits à caractères « dopants ou stimulants » dans l’enceinte de l’établissement ou lors des sorties sont également interdites et sont passibles du Conseil de Discipline.

Tabac et cigarette électronique

Conformément au décret n°2006-1386 du 15 novembre 2006, il est interdit de fumer dans l’enceinte des établissements scolaires publics ou privés.

Cette Loi s’applique aux élèves mais également à leurs familles, aux personnels et aux visiteurs.

De ce fait, depuis le 1^er février 2007, il est totalement interdit de fumer dans l’enceinte de l’établissement Saint-Clément (bâtiments et espaces non couverts).

Au niveau des élèves, le non respect de cette règle sera sanctionné d’un avertissement et de la suppression définitive des produits incriminés.

En cas de récidive, les sanctions prévues sont l’exclusion temporaire, voire la convocation en conseil de discipline.

Absences, retards, sorties

Les parents sont invités à adresser leur message :

Absences

Une absence prévisible doit être soumise par écrit (billet du carnet, courrier ou courriel) et suffisamment tôt à l’approbation du Conseiller d’Education.

Un départ anticipé en vacances ou un retour retardé ne peut être accordé que de façon tout à fait exceptionnelle par la direction et dans tous les cas, doit avoir obtenu son autorisation écrite.

Toute absence sans motif reconnu valable par la direction pourra entraîner une sanction.

Le contrôle des absences est effectué à chaque début de demi-journée par la vie scolaire et l’appel doit être fait par les personnes en charge des classes à chaque séquence de cours.

Pour toute absence, les parents doivent prévenir le bureau de la Vie Scolaire soit par téléphone ou  soit par courriel  dès le premier jour.

Dès son retour et avant d’aller en cours, sauf si la vie scolaire a été prévenue par un écrit, l’élève présente son carnet avec un billet d’absence rempli et signé par les parents, au bureau de la Vie Scolaire, même pour les élèves majeurs. 

Rappel : un simple appel téléphonique informe, mais ne justifie pas une absence. L’absence est considérée comme justifiée uniquement si un écrit (billet d’absence du carnet, courrier ou courriel) a été fourni par l’élève et/ou son responsable légal au bureau de la Vie Scolaire.

Dispense

D’une manière générale, les élèves dispensés d’EPS sont tenus d’être présents au cours.

Seuls les élèves dispensés par un certificat médical (en particulier pour les dispenses de longue durée) ou par un billet rempli sur le carnet de correspondance signé par les parents et validé par la Vie Scolaire peuvent être dispensés d’EPS ou d’activités (EPI, activités extérieures, autres)

Retards

Les élèves arrivant en retard devront se présenter au bureau de la Vie Scolaire afin de justifier leur retard et obtenir un billet d’entrée en cours. Le retard doit demeurer exceptionnel : tout abus sera sanctionné.

Rappel : au-delà de deux séquences de cours manquées, le logiciel de Vie Scolaire comptabilise la ½ journée en absence.

Sorties

Les élèves ne peuvent sortir de l’établissement pendant le temps scolaire sans l’autorisation du Conseiller d’Education. Cette exigence s’applique également aux élèves majeurs. De manière générale les élèves ne sont pas autorisés à sortir avant 16h30 (ou 12h15 le mercredi) même si ils n’ont pas cours en dernière heure.

Le mercredi après-midi, les élèves internes et les élèves demi-pensionnaires qui restent à l’animation et/ou l’étude ne sont autorisés à quitter l’établissement qu’après avoir déposé une demande d’autorisation écrite au bureau de la Vie Scolaire, soumise à l’approbation du Conseiller d’Education.

Dans tous les cas, les demandes d’autorisation de sortie doivent être déposées ou transmises (par courrier ou courriel) au moins 24 heures à l’avance auprès du Conseiller d’Education.

Le soir après 16h30, le mercredi après-midi ou à titre exceptionnel sur la pause méridienne, les élèves internes ne peuvent quitter l’établissement que si ils sont accompagnés par leurs responsables légaux ou par toutes personnes dûment mandatées par ces derniers et ce après l’avis et l’autorisation du Conseiller d’Education.

Circulation et stationnement

Le stationnement des véhicules s’effectue sur le parking prévu à cet effet. La direction décline toute responsabilité si les consignes données ne sont pas respectées par les usagers. Les vélos, cyclomoteurs, motocyclettes sont stationnés à l’endroit prévu ou sur le parking.

La circulation dans l’enceinte de l’établissement s’effectue à pied sauf si des raisons de service ou de sécurité nécessitent l’usage d’un véhicule motorisé. Le Chef d’Etablissement peut accorder dans ce cas une autorisation ponctuelle ou régulière.

L’accès à l’espace scolaire est, pour des raisons de sécurité (plan VIGIPIRATE) rigoureusement interdit aux personnes et aux véhicules ne faisant pas partie du personnel de l’établissement. De ce fait, les parents d’élèves et toutes personnes extérieures à l’établissement doivent OBLIGATOIREMENT se rendre à l’accueil à l’entrée principale du château pour signaler leur présence et recevoir les consignes appropriées à la situation.

L’accès aux cours de récréation est rigoureusement interdit aux personnes et aux véhicules ne faisant pas partie du personnel de l’établissement.

L’établissement décline toute responsabilité concernant les accidents, les vols et les détériorations des véhicules.

Les élèves qui attendent leurs parents doivent obligatoirement se tenir sous le préau du foyer St-Jean Bosco et nulle part ailleurs. Les entrées et les sorties se font pour tous les élèves uniquement au niveau du portail d’entrée situé au niveau du foyer Saint Jean Bosco aux heures d’ouverture ou par l’entrée principale du château sur les autres temps.

Points particuliers

Récréations : l’espace réservé aux récréations est défini en début d’année et les élèves doivent respecter les limites fixées. Tout élève surpris hors de celles-ci sera sanctionné.

Etude : une charte spécifique est affichée dans chaque lieu d’étude. Cette charte sera remise aux élèves la semaine de la rentrée. Les élèves et leurs parents doivent en prendre connaissance. Les élèves doivent s’y conformer sous peine de sanctions.

Dortoirs : un règlement spécifique est affiché dans chaque dortoir. Ce règlement sera remis aux élèves la semaine de la rentrée. Les élèves et leurs parents doivent en prendre connaissance et le signer. Les élèves doivent s’y conformer sous peine de sanctions.

Foyers : un règlement spécifique est affiché dans les foyers des élèves. Les élèves doivent en prendre connaissance. Les élèves doivent s’y conformer sous peine de sanctions ou d’exclusion temporaire du foyer.

Identification des objets personnels: les vêtements, le linge doivent être marqués au nom de l’élève, afin de faciliter leur identification en cas de perte, d’échange ou de vol.

L’animation : des activités culturelles et sportives sont organisées le mercredi après-midi et en soirée par l’Association Sportive et le Foyer Socio-éducatif.

Les élèves ayant accumulé trop de sanctions peuvent perdre temporairement le bénéfice de participer aux sorties d’animation ou aux différents temps forts proposés dans le cadre de l’animation.

L’infirmerie : l’infirmerie est un lieu de repos ou de transit pour les élèves malades ou blessés. Il n’y a pas d’infirmière dans l’établissement. Les éducateurs gèrent au mieux, si nécessaire ou si possible en lien avec les familles. Les traitements médicaux doivent y être déposés accompagnés d’une prescription médicale. Un établissement scolaire n’est pas habilité à garder des élèves malades ou convalescents, si le retour de l’élève à son domicile s’avère nécessaire, les familles devront obligatoirement venir chercher leur enfant. En cas d’empêchement ou de refus, la direction prendra les moyens qu’elle jugera les plus opportuns.

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Transports : Le transport des élèves demi-pensionnaires est pris en charge par le Service Transport du Conseil Régional. Celui des élèves internes est organisé par l’établissement.

Le strict respect des consignes énoncées ci-dessous s’impose à tous :

Pour des raisons évidentes de sécurité, il est demandé aux usagers de ne pas se déplacer pendant les trajets, de mettre obligatoirement leur ceinture de sécurité lorsque les sièges en sont équipés (décret n° 2003-237 du 09/07/2003 – JO du 10/07) et de rester calme.

Toute dégradation à l’intérieur des bus engage la responsabilité des parents et de l’élève et le paiement immédiat des réparations.

Le non-respect de ces règles peut entraîner une exclusion temporaire ou définitive de l’élève de la prestation  « transport scolaire ».

Tenues spécifiques: une tenue spéciale est exigée pour les séances d’Education Physique. Une blouse de coton est nécessaire pour les travaux de laboratoire. Pour des raisons de sécurité, d’autres exigences vestimentaires ou autres peuvent être imposées. Le non-respect de celles-ci peut entraîner une sanction.

Changement de régime: les changements de régime : internat, demi-pensionnat ou externat ne peuvent intervenir, sauf cas de force majeure, qu’après les vacances de Toussaint, de Noël, d’hiver et de printemps.

Téléphone : les élèves ne sont pas habituellement autorisés à téléphoner à leurs parents. S’il y a une réelle urgence, ils peuvent demander la permission de téléphoner au bureau de la Vie Scolaire. Les élèves ne peuvent avoir une communication téléphonique avec leurs parents que pour des motifs sérieux et urgents. En revanche le secrétariat peut transmettre des messages aux élèves par l’intermédiaire des éducateurs.

L’usage des téléphones portables est interdit (téléphone éteint et rangé dans le cartable, le casier ou l’armoire) dans l’établissement sauf :

Cette tolérance est accordée uniquement sur les temps indiqués et sur les lieux définis avec les élèves concernés en début d’année.

Dans tous les autres cas, l’usage du téléphone est interdit, particulièrement en cours, en étude, au dortoir.

Tout manquement à cette règle entraînera une sanction.

Pour tous les élèves et quelques soient les circonstances, l’établissement se dégage de toutes responsabilités en cas de perte, d’échange, de vol, de dégradations ou de dommages causés par un tiers.

Il est strictement interdit de prendre des photos, des vidéos ou d’enregistrer à l’aide de son téléphone portable quel que soit le lieu et les circonstances, sauf autorisation préalable.

Objets de valeur ou de marque : tout objet de valeur ou ayant de la valeur aux yeux de son propriétaire n’a pas à être amené dans l’établissement. Les objets ou les vêtements de marque, les appareils multimédia (exemple : appareil photo numérique, tablettes, IPOD, PSP… cette liste ne saurait être exhaustive) n’ont pas à être amenés également dans l’établissement. Si ces appareils sont malgré tout introduits, c’est sous la seule et entière responsabilité de leur propriétaire. L’établissement se dégage de toute responsabilité en cas de perte, dégradation, échange ou vol.

Friandises et autres: Il est interdit de consommer des « friandises » (bonbons, chewing-gums, gâteaux, boissons et autres…) pendant les cours, les temps d’étude et toute activité en lien avec la formation (sorties pédagogiques, conférences, ….).

De plus il est demandé aux élèves de mettre les détritus (emballages, aliments et autres…) dans les poubelles qui sont mises à disposition dans les salles et sur la cour de récréation.

Charte d’utilisation de l’internet, des réseaux sociaux et des services multimédias

Cette charte s’applique à tous les utilisateurs, membre du personnel ou élève, accédant aux postes informatiques ou aux matériels multimédias de l’établissement.

Elle précise les droits et obligations que l’établissement et les utilisateurs s’engagent à respecter, notamment les conditions et les limites des éventuels contrôles portant sur l’utilisation des ordinateurs et aux supports multimédias.

Le  Chef d’Etablissement veille au bon fonctionnement de la présente charte dans l’établissement.

 

L’utilisateur s’engage à n’utiliser le service que pour des objectifs pédagogiques ou éducatifs. Il est responsable de l’emploi des ressources informatiques dont il a l’usage. Il a aussi la charge, à son niveau, de contribuer à la sécurité générale du réseau. En particulier, l’utilisateur s’engage à :

1. Respecter la législation en vigueur :

Sont pénalement punis :

2. Respecter le matériel

3. Respecter le réseau

Chaque utilisateur s’engage à ne pas installer des logiciels, jeux, encyclopédies, fichiers non vérifiés par un antivirus sans accord d’un administrateur. L’installation de programmes informatiques (logiciels, CD-ROM…)  doit être effectuée par un administrateur du réseau.

4.     Faire un bon usage de l’internet :

 

TOUTE INSCRIPTION AU COLLEGE PRIVE SAINT CLÉMENT IMPLIQUE UNE ADHÉSION SANS RESERVE

AU REGLEMENT INTÉRIEUR DES ÉLÈVES.